Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES
LES DOMAINES NANCY, SARL

Numéro de dépôt :
4003229
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES de LES DOMAINES NANCY

Présentation de la marque LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES NANCY domicilié(e) 2 Rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 481 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Sylvain CALLET domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.

La marque LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES est expirée depuis le 6 mai 2023.

LES DOMAINES NANCY a également déposé les autres marques suivantes : FROG SPIRIT Company , LES RENCONTRES OENOLOGIQUES DES DOMAINES NANCY , La Belle Dorée , THE BEST PACK DO WINE MORE TIME! BY LES DOMAINES NANCY


LES DOMAINES NANCY, SARL - 2 Rue Claude Charles - 54000 - NANCY - France - SIREN 477481378


SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Sylvain CALLET - 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Publicité ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, Organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, Promotion des ventes pour des tiers, Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences ou de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de livres ; activités culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.